Réglement intérieur
Nos diffÉrents rÈglements
Ces dispositions votées par le Conseil d’administration rentrent en application au fur et à mesure de la signature des contrats entre les usagers et le CREPS de Toulouse :
Dispositions générales du CREPS de Toulouse
Mis à jour 21/08/2024
Dispositions complémentaires relatives au stagiaire suivant une formation conduite par le CREPS de Toulouse dans le cadre de la formation professionnelle initiale ou continue
Mis à jour 18/04/2021
Dispositions complémentaires relatives au sportif admis dans une structure d’entraînement conventionnée avec le CREPS de Toulouse ou bénéficiant d’une convention d’aide individuelle à la performance
Mis à jour 21/08/2024
Dispositions complémentaires relatives à l’hôte en stage ponctuel au CREPS de Toulouse
Mis à jour 21/08/2024
Dispositions complémentaires relatives aux mesures éducatives et sanctions disciplinaires
Mis à jour 21/08/2024
Dispositions complémentaires relatives aux usages numériques des usagers
Mis à jour 21/08/2024
Conditions générales de ventes
Mis à jour 21/08/2024