Réglement intérieur
Nos diffÉrents rÈglements
NOUVEAU RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2021
– Dispositions générales du CREPS de Toulouse
– Dispositions complémentaires relatives au stagiaire
– Dispositions complémentaires relatives au SPORTIF ADMIS
– Dispositions complémentaires relatives A L’HÔTE EN STAGE PONCTUEL
– Dispositions complémentaires relatives aux usages numériques
– Dispositions complémentaires relatives aux mesures éducatives et
sanctions disciplinaires
– CONDITIONS générales dE VENTE
Ces dispositions votées par le Conseil d’administration rentrent en application au fur et à mesure de la signature des contrats entre les usagers et le CREPS de Toulouse.
18 AVRIL 2021
RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2013
Ces dispositions prendront fin au fur et à mesure de la signature des contrats entre les usagers et le CREPS de Toulouse.